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ARNAUD
IDIART
EXPORT
CONTROL
EXPERTISE

ASSISTER LES PME/PMI

Pour maîtriser la conformité Contrôle Export :
FORMATION/SOUTIEN

OBTENIR ET BIEN GÉRER LES LICENCES EXPORT

MATÉRIELS | LOGICIELS | DONNÉES TECHNIQUES | SERVICES

LES PRODUITS MILITAIRES

La Directive Européenne et sa transposition par la France (CIEEMG/SIGALE).

LES BIENS À DOUBLE USAGE (BDU)

Le Réglement Européen et son application en France (CIBDU/EGIDE).

LE CONTENU AMÉRICAIN ITAR & EAR

Composants, Technologie, Intervenants US.

SAVOIR CLASSER LES PRODUITS

  1. DÉFINITIONS DE BASE ; acteurs ; missions ; organisation et procédures des services de classement en France (DGA/ SBDU/ MinINT) et aux USA (DoS, DoC, DoT).
  2. LES DEUX LOGIQUES :
    classement “par nature“
    classement “par destination“.
  3. DÉCOUVERTE ET PRATIQUE DES LISTES DE CONTRÔLE comme outils de classement (Arrangement de WASSENAAR, MTCR, NSG, Règlement Double Usage (CE) n°428/2009,
    Directive “TIC“ (CE) n°43/2009).
  4. LE CONTRÔLE EXPORT AUX USA : liste positive des ITAR ; comparaison avec l'approche française des Matériels de Guerre et des Matériels Assimilés ; cas des produits français intégrant des composants militaires ou Double Usage (américains ou non) ; logique de base, méthodes, exercices pratiques.

ASSURER LA QUALITÉ

ORGANISATION & MÉTHODE

  • INTERACTION ENTRE LE CONTRÔLE EXPORT et les autres fonctions de l’entreprise : Direction, Secrétariat Général, Service juridique, Informatique, Ressources Humaines, Comptabilité, Achats, Ventes, Stratégie, Logistique, R&D…
  • RÔLES ET RESPONSABILITÉS des acteurs.
  • PROGRAMME INTERNE DE CONFORMITÉ pour le Contrôle Export (ICP: Internal Compliance Program) avantage concurrentiel nouveau. Principes Directeurs, Intégration dans le Sytème d'Information, base documentaire à établir...

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Arnaud Idiart est à l’origine de la fonction Contrôle Export d'Airbus Group. Il fonde en 2007 et préside le “Comité Contrôle Export International“ du GIFAS et le représente au Comité Export de l’ASD à Bruxelles de 2004 à 2018.